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Brevet européen · EP4188152 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4188152
- Numéro de demande
- EP21754818
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2021
- Publié
- 7 juin 2023
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45D 1/04 (2006.01)A45D 1/06 (2006.01)A45D 1/28 (2006.01)A45D 2/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 202011777 29.07.2020
- Demande PCT
- PCT/GB2021/051881 21.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/023716 03.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 26 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Malmesbury Wiltshire SN16 0RP, GB
Malmesbury Wiltshire SN16 0RP, GB
Tetbury Hill Wiltshire SN16 0RP, GB
Malmesbury Wiltshire SN16 0RP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.