KOLBENRING MIT ÜBERGANGSSCHICHT

Brevet européen · EP4189132 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4189132
Numéro de demande
EP21754700
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2021
Publié
7 juin 2023
Délivré
4 déc. 2024
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 4/08 (2016.01)
C23C 4/10 (2016.01)
C23C 4/129 (2016.01)
C23C 4/131 (2016.01)
C23C 4/134 (2016.01)
C23C 28/00 (2006.01)
C23C 28/02 (2006.01)
C23C 30/00 (2006.01)
F16J 9/26 (2006.01)
Priorité
DE 102020124528 21.09.2020
DE 102020006953 12.11.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/070090 19.07.2021
Publication PCT
WO2022/058068 24.03.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  3. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Titulaire

Federal-Mogul Burscheid GmbH

Bürgermeister-Schmidt-Strasse 17, 51399 Burscheid, DE

Inventeur

SCHMIDT, Peter

51399 Burscheid, DE

BUCHMANN, Michael

81249 München, DE

AUMILLER, Markus

86316 Friedberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.