PROCÉDÉ DE SURVEILLANCE DE VIBRATIONS

Brevet européen · EP4189338 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4189338
Numéro de demande
EP21759332
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2021
Publié
7 juin 2023
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
27 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G01H 1/00 (2006.01)
G01H 3/10 (2006.01)
Priorité
FR 2008187 31.07.2020
Demande PCT
PCT/FR2021/051413 28.07.2021
Publication PCT
WO2022/023673 03.02.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Titulaire

UBY

24 avenue Hoche, 75008 Paris, FR

Inventeur

LABOUREAU, Sebastien

78120 RAMBOUILLET, FR

MAREUGE, Laurent

78160 MARLY LE ROI, FR

SURMONT, Antoine Thierry Charles

78960 VOISINS-LE-BRETONNEUX, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.