ENSEMBLE SYMPATHIQUE D'HORLOGERIE
Brevet européen · EP4189492 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4189492
- Numéro de demande
- EP20750234
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2020
- Publié
- 7 juin 2023
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G04B 27/00 (2006.01)G04D 7/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2020/071504 30.07.2020
- Publication PCT
- WO2022/022827 03.02.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 1 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.