STAUBABSAUGGERÄT FÜR EINEN TRENNSCHLEIFER
Brevet européen · EP4190491 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4190491
- Numéro de demande
- EP22210796
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2022
- Publié
- 7 juin 2023
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B24B 55/10 (2006.01)B24B 27/08 (2006.01)B24B 23/02 (2006.01)B23D 45/16 (2006.01)B23Q 11/08 (2006.01)B25F 5/02 (2006.01)B24B 27/06 (2006.01)B24B 23/00 (2006.01)B23D 59/00 (2006.01)B27B 9/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021131984 03.12.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
HILGER, Frank
56745 Weibern, DE
EBERT, Winfried
56745 Weibern, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.