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Brevet européen · EP4190684 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4190684
Numéro de demande
EP21850257
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2021
Publié
7 juin 2023
Délivré
21 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B63H 20/12 (2006.01)
B63H 25/02 (2006.01)
Priorité
JP 2020129045 30.07.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/027123 20.07.2021
Publication PCT
WO2022/024872 03.02.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Titulaire

NHK SPRING CO., LTD.

NHK Spring Co., Ltd.

3-10, Fukuura, Kanazawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

Inventeur

IGARASHI, Daisuke

Yokohama-shi, Kanagawa 222-0033, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.