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Brevet européen · EP4190733 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4190733
- Numéro de demande
- EP21306713
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2021
- Publié
- 7 juin 2023
- Délivré
- 12 nov. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 54/76 (2006.01)B65H 75/36 (2006.01)B65H 75/42 (2006.01)B25J 5/00 (2006.01)B25J 11/00 (2006.01)B63B 35/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 12 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
Parties
Inventeur
ABRIAL, Francois-Xavier
28700 BLEURY, FR
CHOQUEL, Guillaume
62720 RINXENT, FR
BAREZZANI, Michele
91190 SAINT-AUBIN, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.