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Brevet européen · EP4193110 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4193110
- Numéro de demande
- EP21763152
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2021
- Publié
- 14 juin 2023
- Délivré
- 11 sept. 2024
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28F 9/02 (2006.01)F28D 1/04 (2006.01)
- Priorité
- IT 202000019486 06.08.2020
- Demande PCT
- PCT/IT2021/050252 06.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/029820 10.02.2022
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 23 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 11 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
Parties
Inventeur
ORTOLANO, Sandro
33033 CODROIPO, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.