ELEKTRONISCHE VORRICHTUNG MIT BATTERIEABDECKUNG

Brevet européen · EP4195385 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4195385
Numéro de demande
EP22810077
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2022
Publié
14 juin 2023
Délivré
13 août 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 50/242 (2021.01)
H01M 50/247 (2021.01)
H01M 50/282 (2021.01)
H04M 1/02 (2006.01)
H04M 1/03 (2006.01)
Priorité
CN 202110586584 27.05.2021
Demande PCT
PCT/CN2022/074969 29.01.2022
Publication PCT
WO2022/247341 01.12.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  3. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Inventeur

ZHANG, Cheng

Shenzhen, Guangdong 518040, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.