ALKOHOLHALTIGER DESINFEKTIONSSCHAUM
Brevet européen · EP4195926 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4195926
- Numéro de demande
- EP21732519
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2021
- Publié
- 21 juin 2023
- Délivré
- 21 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A01N 31/02 (2006.01)A01N 25/16 (2006.01)A01P 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020004965 14.08.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/054269 18.05.2021
- Publication PCT
- WO2022/034386 17.02.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 20 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.06.2025
- 26 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 21 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
DANIELS, Rolf
72108 Rottenburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.