KOSMETISCHE ETHANOL-IN-ÖL-EMULSION

Brevet européen · EP4196082 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4196082
Numéro de demande
EP21745261
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2021
Publié
21 juin 2023
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61K 8/06 (2006.01)
A61K 8/37 (2006.01)
A61K 8/39 (2006.01)
A61K 8/55 (2006.01)
A61K 8/92 (2006.01)
A61Q 19/00 (2006.01)
Priorité
DE 102020210312 13.08.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/068817 07.07.2021
Publication PCT
WO2022/033774 17.02.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Inventeur

SIVACILAR, Berkay Daniel

20539 Hamburg, DE

GOULET-HANSSENS, Alexis

20255 Hamburg, DE

VON WEDEL-PARLOW, Magdalena

22527 Hamburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.