METHODEN UND SYSTEME ZUR STEUERUNG DER LICHTAUSGABE AUF BASIS EINER LICHTSCHWELLE AN EINER GRENZE
Brevet européen · EP4196849 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4196849
- Numéro de demande
- EP21758145
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2021
- Publié
- 21 juin 2023
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03B 21/00 (2006.01)G03B 21/14 (2006.01)G03B 21/16 (2006.01)G03B 21/20 (2006.01)H04N 9/00 (2006.01)H04N 9/31 (2006.01)
- Priorité
- US 202063064649 P 12.08.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/057285 06.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/034460 17.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
BOWRON, John William
Mississauga, Ontario L5K 1B1, CA
CONSTANTINOU, Paul
Mississauga, Ontario L5K 1B1, CA
BALJET, Anton Leonard
Mississauga, Ontario L5K 1B1, CA
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