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Brevet européen · EP4196859 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4196859
- Numéro de demande
- EP21856743
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2021
- Publié
- 21 juin 2023
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G05D 1/246 (2024.01)G05D 1/85 (2024.01)G01M 17/007 (2006.01)B60W 60/00 (2020.01)G05D 105/22 (2024.01)G05D 107/13 (2024.01)G05D 109/10 (2024.01)
- Priorité
- US 202063064896 P 12.08.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/045803 12.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/036139 17.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
STEWART, Brian
Mendon, UT 84325, US
LEWIS, Paul
Mendon, UT 84325, US
HILL, Ben
Mendon, UT 84325, US
HOLLINGSHEAD, Dave
Mendon, UT 84325, US
GARDNER, Sean
Mendon, UT 84325, US
PETERSON, John
Mendon, UT 84325, US
WOICESHYN, Kasper
Mendon, UT 84325, US
JEPPESEN, Chad
Mendon, UT 84325, US
BUDD, Eric
Mendon, UT 84325, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.