DISPOSITIF D'ARROSAGE AUTONOME
Brevet européen · EP4197316 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4197316
- Numéro de demande
- EP22213245
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2022
- Publié
- 21 juin 2023
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01G 25/16 (2006.01)A01G 27/00 (2006.01)F16K 31/00 (2006.01)F16K 31/385 (2006.01)
- Priorité
- FR 2113498 14.12.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 12 mars 2025
Titulaire
- Titulaire
- Irrigio, Quartier des Logissons 789, Avenue de la Gare, 13770 Venelles, France → Irrigio, 302 Rue de la Gare, 13770 Venelles, France
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Inventeur
BEGNIS, Camille Évariste Raymond
13640 LA ROQUE D'ANTHERON, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.