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Brevet européen · EP4197527 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4197527
- Numéro de demande
- EP23154758
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2017
- Publié
- 21 juin 2023
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61K 9/16 (2006.01)A61K 47/10 (2017.01)A61P 27/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201662398985 P 23.09.2016
- Divisionnaire de
- EP17780606
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
SAWHNEY, Amarpreet S.
Lexington, 02420, US
DRISCOLL, Arthur
Reading, 01867, US
BLIZZARD, Charles D.
Nashua, 03064, US
DESAI, Ankita Darshan
Reading, 01867, US
JARRETT, Peter
Lexington, 02420, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.