KUNSTSTOFFBEHÄLTER MIT DECKEL
Brevet européen · EP4200222 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4200222
- Numéro de demande
- EP20765360
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2020
- Publié
- 28 juin 2023
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 23 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B65D 21/06 (2006.01)B65D 77/06 (2006.01)B65D 25/06 (2006.01)B65B 67/12 (2006.01)B65D 43/16 (2006.01)B65D 51/26 (2006.01)B65D 25/10 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2020/057892 24.08.2020
- Publication PCT
- WO2022/043728 03.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 4 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 04.09.2025
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 5 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Inventeur
Greenwood, Indiana 46143, US
8852 Altendorf
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.