FÖRDERSYSTEM
Brevet européen · EP4200239 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4200239
- Numéro de demande
- EP21763335
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2021
- Publié
- 28 juin 2023
- Délivré
- 13 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B65G 35/06 (2006.01)B65G 54/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 10402020 20.08.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/072905 18.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/038174 24.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 27 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.10.2025
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
HÖSL, Tobias
79787 Lauchringen, DE
SERINGEN, Tolga
8155 Niederhasli
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.