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Brevet européen · EP4201443 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4201443
Numéro de demande
EP22214494
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2022
Publié
28 juin 2023
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
18 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/24 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
IT 202100032357 23.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Inventeur

Harvey, Oliver Taylor

Ickleton, Cambridge, CB10 1SX, GB

Hurlstone, Christopher John

Ickleton, Cambridge, CB10 1SX, GB

Sands, Isobel Rachel

Ickleton, Cambridge, CB10 1SX, GB

Sinclair, Rhona Ann

Ickleton, Cambridge, CB10 1SX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.