DISPOSITIF DE COMMANDE D'UN MOTEUR À ROTATION CONTINUE

Brevet européen · EP4203296 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4203296
Numéro de demande
EP21217741
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 2021
Publié
28 juin 2023
Délivré
14 août 2024
Fin de la protection au plus tard
23 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H02P 7/06 (2006.01)
H02P 6/08 (2016.01)
G04C 3/14 (2006.01)
G04C 3/00 (2006.01)
G04C 3/16 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 25 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 11 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  5. 14 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

GERMIQUET, Christophe

2515 Prêles

BORN, Jean-Jacques

1110 Morges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.