COMPUTERIMPLEMENTIERTES VERFAHREN ZUR ERMÖGLICHUNG EINER PATIENTENSPEZIFISCHEN ELEKTROSTIMULATION

Brevet européen · EP4204077 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4204077
Numéro de demande
EP22734330
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2022
Publié
5 juil. 2023
Délivré
3 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
4 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61N 1/36 (2006.01)
A61N 1/04 (2006.01)
Priorité
EP 21186483 19.07.2021
EP 22175856 27.05.2022
Demande PCT
PCT/EP2022/068626 05.07.2022
Publication PCT
WO2023/001546 26.01.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  4. 10 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Maucher Jenkins, Patentanwälte & Rechtsanwälte, Urachstr. 23, 79102 Freiburg, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 10.05.2024

  5. 3 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

Parties

Titulaire

Bottneuro AG

c/o Switzerland Innovation Park Basel Area AG Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Mandataire

Maucher Jenkins Patentanwälte & Rechtsanwälte

Urachstr. 23, 79102 Freiburg, DE

Inventeur

TÖPPER, Tino

79115 Freiburg, DE

OSMANI, Bekim

4056 Basel

JOODAKI, Mahyar

4051 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.