FLUGZEUG MIT EINEM EXTERNEN OBEREN FRACHTMODUL

Brevet européen · EP4204301 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4204301
Numéro de demande
EP21860736
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2021
Publié
5 juil. 2023
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B64C 1/22 (2006.01)
B64D 9/00 (2006.01)
B64C 5/06 (2006.01)
B64C 1/20 (2006.01)
Priorité
IL 27694020 25.08.2020
Demande PCT
PCT/IL2021/050803 30.06.2021
Publication PCT
WO2022/043984 03.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Inventeur

PINHASI, Uri

7010000 Lod, IL

SKLADMAN, Rami

7010000 Lod, IL

OZ, Gali

7010000 Lod, IL

GOLODRIGA, Igor

7010000 Lod, IL

MILO, Meital

7010000 Lod, IL

ARZI, Shai

7010000 Lod, IL

ZAPHIR, Rami

7010000 Lod, IL

HASID, Michele Esther

7010000 Lod, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.