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Brevet européen · EP4204733 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4204733
Numéro de demande
EP21755969
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2021
Publié
5 juil. 2023
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
F21S 41/39 (2018.01)
F21S 41/147 (2018.01)
F21S 41/19 (2018.01)
F21S 41/151 (2018.01)
F21S 45/47 (2018.01)
Priorité
EP 20193345 28.08.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/072145 09.08.2021
Publication PCT
WO2022/043039 03.03.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

ZKW Group GmbH

Rottenhauser Straße 8, 3250 Wieselburg, AT

Inventeur

TOMASETIG, Stefan

3251 Purgstall an der Erlauf, AT

JACKL, Christian

3250 Wieselburg, AT

EICHINGER, Bernd

3375 Krummnussbaum, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.