SONARSYSTEM IN DER LUFT UND VERFAHREN DAFÜR

Brevet européen · EP4204850 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4204850
Numéro de demande
EP21755774
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2021
Publié
5 juil. 2023
Délivré
9 oct. 2024
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 7/52 (2006.01)
G01S 7/54 (2006.01)
G01S 15/42 (2006.01)
G01S 15/52 (2006.01)
G01S 15/58 (2006.01)
G01S 15/931 (2020.01)
Priorité
EP 20193350 28.08.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/072013 06.08.2021
Publication PCT
WO2022/043027 03.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  2. 20 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

  3. 9 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

Parties

Titulaire

Universiteit Antwerpen

Prinsstraat 13, 2000 Antwerpen, BE

Inventeur

KERSTENS, Robin

2640 Mortsel, BE

STECKEL, Jan

9150 Rupelmonde, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.