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Brevet européen · EP4204882 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4204882
- Numéro de demande
- EP21772756
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2021
- Publié
- 5 juil. 2023
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G02B 6/44 (2006.01)
- Priorité
- US 202063072648 P 31.08.2020US 202063082026 P 23.09.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/074016 31.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/043581 03.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
DE VIS, Willem Lea Marcel
Hickory, North Carolina 28602, US
VAN BAELEN, David Jan Irma
Hickory, North Carolina 28602, US
PARTON, Geert Antoon
Hickory, North Carolina 28602, US
BLEUS, Heidi
Hickory, North Carolina 28602, US
VAN HILEGHEM, Willem Theo Simonne
Hickory, North Carolina 28602, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.