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Brevet européen · EP4205237 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4205237
- Numéro de demande
- EP21862193
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2021
- Publié
- 5 juil. 2023
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H01Q 21/06 (2006.01)H01Q 13/08 (2006.01)H01Q 21/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 2000146 25.08.2020
- Demande PCT
- PCT/SE2021/050819 23.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/045947 03.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
SVENSSON, Bengt
431 66 Mölndal, SE
HAMMARQVIST, Sigrid
439 72 Fjärås, SE
TISELL, Peter
435 38 Mölnlycke, SE
SCHLOENZIG, Erik
442 32 Kungälv, SE
HASSIAKIS, Theodor
422 57 Hisings Backa, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.