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Brevet européen · EP4205716 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4205716
- Numéro de demande
- EP21875813
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2021
- Publié
- 5 juil. 2023
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61F 13/494 (2006.01)A61F 13/51 (2006.01)A61F 13/514 (2006.01)
- Priorité
- CN 202011059957 30.09.2020CN 202011057355 30.09.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/036271 30.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/071517 07.04.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Inventeur
KAWAKAMI, Yusuke
Kanonji-shi, Kagawa 769-1602, JP
NAGAI, Takahito
Kanonji-shi, Kagawa 769-1602, JP
TANAKA, Suguru
Kanonji-shi, Kagawa 769-1602, JP
WANG, Yinhua
Shanghai 201700, CN
ZHENG, Lingshuang
Shanghai 201700, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.