SCHIENENÜBERGANGSAUSDREHSYSTEM
Brevet européen · EP4206402 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4206402
- Numéro de demande
- EP21860177
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2021
- Publié
- 5 juil. 2023
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- E01B 25/12 (2006.01)E01B 25/26 (2006.01)
- Priorité
- CN 202010893368 31.08.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/112552 13.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/042338 03.03.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 20 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Natoli Intellectual Property Operations GmbH, Alemannengasse 63, 4058 Basel
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Wuhan, Hubei 430212, CN
Wuhan, Hubei 430212, CN
Wuhan, Hubei 430212, CN
Wuhan, Hubei 430212, CN
Wuhan, Hubei 430212, CN
Wuhan, Hubei 430212, CN
Wuhan, Hubei 430212, CN
Wuhan, Hubei 430212, CN
Wuhan, Hubei 430212, CN
Wuhan, Hubei 430212, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.