ZUGÄNGLICHE SCHAUKEL
Brevet européen · EP4208271 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4208271
- Numéro de demande
- EP21865100
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2021
- Publié
- 12 juil. 2023
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A63G 9/00 (2006.01)A63G 9/04 (2006.01)A63G 31/02 (2006.01)A47C 3/025 (2006.01)
- Priorité
- US 202063074410 P 03.09.2020US 202163135727 P 10.01.2021US 202117445490 19.08.2021
- Demande PCT
- PCT/US2021/048840 02.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/051477 10.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
WROLSON, Darryl T.
Minnetrista, Minnesota 55364, US
TSCHANN, Matthew A.
Watertown, Minnesota 55388, US
JONES, Bryant A.
Medicine Lake, Minnesota 55441, US
KELLER, Thomas L.
Delano, Minnesota 55328, US
WUCHTERL, Kent D.
Forest Lake, Minnesota 55025, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.