RÜCKSCHLAGVENTIL MIT INTEGRIERTEM ÜBERDRUCKVENTIL
Brevet européen · EP4208657 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4208657
- Numéro de demande
- EP21759069
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2021
- Publié
- 12 juil. 2023
- Délivré
- 7 août 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 15/06 (2006.01)F16K 17/04 (2006.01)F16K 25/00 (2006.01)E03C 1/04 (2006.01)F16K 17/196 (2006.01)F16K 11/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202020105036 U 01.09.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/072297 10.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/048867 10.03.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
FANGMEIER, Martin
79424 Auggen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.