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Brevet européen · EP4208664 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4208664
- Numéro de demande
- EP21786642
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2021
- Publié
- 12 juil. 2023
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 août 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F16M 11/10 (2006.01)F16M 13/02 (2006.01)F16M 11/20 (2006.01)
- Priorité
- US 202017011751 03.09.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/048768 01.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/051434 10.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
FARRELL, Heidi Serene
New York, New York 10001, US
ALCORN, Nigel
New York, New York 10001, US
SCHULTZ, Benjamin G.
New York, New York 10001, US
POURE, Jason
New York, New York 10001, US
HENDRICKSON, Lee
New York, New York 10001, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.