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Brevet européen · EP4208766 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4208766
Numéro de demande
EP21783078
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2021
Publié
12 juil. 2023
Délivré
14 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
23 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G06F 1/16 (2006.01)
A61B 46/10 (2016.01)
Priorité
US 202017010345 02.09.2020
Demande PCT
PCT/US2021/047301 24.08.2021
Publication PCT
WO2022/051131 10.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 25 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

  3. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  4. 14 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

Parties

Titulaire

Acist Medical Systems, Inc.

ACIST Medical Systems, Inc.

7905 Fuller Road, Eden Prairie, MN 55344, US

Inventeur

PORTER, Blaise D.

Minneapolis, Minnesota 55410, US

BERGNER, Thomas

Bloomington, Minnesota 55438, US

FODNESS-BONDHUS, Spencer

Columbia Heights, Minnesota 55421, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.