VERFAHREN ZUR MUSTERBILDUNG
Brevet européen · EP4209280 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4209280
- Numéro de demande
- EP21864052
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2021
- Publié
- 12 juil. 2023
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B05D 1/26 (2006.01)B05D 3/00 (2006.01)B05D 7/24 (2006.01)B05C 5/00 (2006.01)B41J 2/01 (2006.01)B41J 2/21 (2006.01)B41J 2/205 (2006.01)G06K 15/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020147933 03.09.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/029174 05.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/049994 10.03.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
YAMAUCHI, Masayoshi
Tokyo 100-7015, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.