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Brevet européen · EP4209316 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4209316
- Numéro de demande
- EP22216789
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 2022
- Publié
- 12 juil. 2023
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25J 15/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022001601 07.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 14 mai 2025
Titulaire
- Titulaire
- SMC Corporation, 14-1, Sotokanda 4-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 101-0021, Japon → SMC Corporation, 5-5, Kyobashi 1-chome, Chuo-ku, Tokyo 104-0031, Japon
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
YUMIBA, Hiroshi
Ibaraki, 300-2493, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.