SCHLOSSGERÄT
Brevet européen · EP4211034 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4211034
- Numéro de demande
- EP21794607
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2021
- Publié
- 19 juil. 2023
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B63H 8/20 (2020.01)B63H 8/23 (2020.01)B63H 8/25 (2020.01)B63H 9/08 (2006.01)B63B 21/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 202014265 10.09.2020
- Demande PCT
- PCT/GB2021/052303 07.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/053793 17.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
BLACK, Nicholas
Suffolk IP9 2RQ, GB
DELAPERRIERE, Antoine
46182 Paterna, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.