AUFGUSSBEHÄLTER MIT EINEM EINLASSVENTIL
Brevet européen · EP4211053 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4211053
- Numéro de demande
- EP21773328
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2021
- Publié
- 19 juil. 2023
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B65D 85/804 (2006.01)B65D 21/08 (2006.01)B65D 25/16 (2006.01)
- Priorité
- CH 11362020 10.09.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/074277 02.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/053393 17.03.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 4 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Zweigniederlassung Ostschweiz, Postfach, 9471 Buchs
Publié dans Swissreg le 04.04.2025
- 29 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.