AUFGUSSBEHÄLTER MIT EINEM EINLASSVENTIL

Brevet européen · EP4211053 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4211053
Numéro de demande
EP21773328
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2021
Publié
19 juil. 2023
Délivré
29 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B65D 85/804 (2006.01)
B65D 21/08 (2006.01)
B65D 25/16 (2006.01)
Priorité
CH 11362020 10.09.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/074277 02.09.2021
Publication PCT
WO2022/053393 17.03.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  2. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 4 avr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Zweigniederlassung Ostschweiz, Postfach, 9471 Buchs

    Publié dans Swissreg le 04.04.2025

  4. 29 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.