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Brevet européen · EP4212117 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4212117
Numéro de demande
EP21877554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2021
Publié
19 juil. 2023
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 18/12 (2006.01)
A61B 18/14 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
Priorité
JP 2020171181 09.10.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/036610 04.10.2021
Publication PCT
WO2022/075255 14.04.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Top

19-10 Senjunakai-cho, Adachi-ku, Tokyo 120-0035, JP

Inventeur

IKEUCHI, Atsushi

Tokyo 120-0035, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.