LAMINATSTRUKTUR, KABEL UND ROHR

Brevet européen · EP4212328 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4212328
Numéro de demande
EP23155000
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2022
Publié
19 juil. 2023
Délivré
25 juin 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 1/08 (2006.01)
B32B 25/02 (2006.01)
B32B 25/04 (2006.01)
B32B 25/08 (2006.01)
B32B 25/20 (2006.01)
B32B 27/18 (2006.01)
B32B 27/30 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
B32B 27/40 (2006.01)
Priorité
JP 2021019099 09.02.2021
JP 2021098350 11.06.2021
Divisionnaire de
EP22155577
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  3. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Titulaire

Proterial, Ltd.

6-36, Toyosu 5-chome Koto-ku, Tokyo 135-0061, JP

Inventeur

KASHIMURA, Seiichi

Tokyo, 108-8224, JP

SUENAGA, Kazufumi

Tokyo, 108-8224, JP

KIBE, Tamotsu

Tokyo, 108-8224, JP

SUGANUMA, Kanako

Tokyo, 108-8224, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.