POLYMER MIT DISPERGIERFUNKTION UND VERWENDUNG DAVON
Brevet européen · EP4212494 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4212494
- Numéro de demande
- EP21879093
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2021
- Publié
- 19 juil. 2023
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- C04B 24/26 (2006.01)C09K 8/467 (2006.01)
- Priorité
- CN 202011092106 13.10.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/112586 13.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/078046 21.04.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Titulaire
China Petroleum & Chemical Corporation
22 Chaoyangmen North Street Chaoyang District, Beijing 100728, CN
Sinopec Petroleum Engineering Technology Research Institute Co., Ltd
SINOPEC Science and Technology Research Center No.197 Baisha Road, Changping District, Beijing 102206, CN
Inventeur
Beijing 102206, CN
Beijing 102206, CN
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Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.