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Brevet européen · EP4212848 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4212848
Numéro de demande
EP22151594
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2022
Publié
19 juil. 2023
Délivré
1 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G01N 9/24 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  3. 13 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2025

  4. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Titulaire

Eidg. Forschungsanstalt für Wald, Schnee und Landschaft WSL

Zürcherstrasse 111, 8903 Birmensdorf

Inventeur

Walter, Benjamin

7270 Davos Platz

Schneebeli, Martin

7270 Davos Platz

Löwe, Henning

7270 Davos Platz

Mewes, Lars

8903 Birmensdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.