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Brevet européen · EP4212941 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4212941
- Numéro de demande
- EP21866859
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2021
- Publié
- 19 juil. 2023
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G02B 27/01 (2006.01)B60K 35/00 (2024.01)
- Priorité
- JP 2020153533 14.09.2020JP 2020164825 30.09.2020JP 2021011663 28.01.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2021/033289 10.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/054902 17.03.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
Parties
Inventeur
HIROSE, Shin
Otsu-shi, Shiga 520-8558, JP
UTO, Takayuki
Otsu-shi, Shiga 520-8558, JP
MATSUO, Yuji
Otsu-shi, Shiga 520-8558, JP
YOSHIDA, Shohei
Otsu-shi, Shiga 520-8558, JP
SHIRAISHI, Miyu
Otsu-shi, Shiga 520-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.