LINEARANTRIEB FÜR ELEKTROMÖBEL UND ELEKTROMÖBEL

Brevet européen · EP4213352 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4213352
Numéro de demande
EP21908241
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2021
Publié
19 juil. 2023
Délivré
10 déc. 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 7/06 (2006.01)
H02K 7/116 (2006.01)
F16H 37/12 (2006.01)
A61G 7/018 (2006.01)
Priorité
CN 202011519244 21.12.2020
CN 202023098469 U 21.12.2020
Demande PCT
PCT/CN2021/070573 07.01.2021
Publication PCT
WO2022/134222 30.06.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  3. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

DewertOkin Technology Group Co., Ltd.

Room 247, No. 6 Building Jiaxing Photovoltaic Science and Innovation Park No. 1288 Kanghe Road Xiuzhou District, Jiaxing City, Zhejiang Province 314011, CN

Inventeur

LV, Zuochao

Jiaxing, Zhejiang 314011, CN

LI, Long

Jiaxing, Zhejiang 314011, CN

MEI, Weifeng

Jiaxing, Zhejiang 314011, CN

CHEN, Chunqi

Jiaxing, Zhejiang 314011, CN

YE, Yiting

Jiaxing, Zhejiang 314011, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.