AUFSATZ FÜR EIN HAARPFLEGEGERÄT
Brevet européen · EP4213684 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4213684
- Numéro de demande
- EP21769796
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2021
- Publié
- 26 juil. 2023
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A45D 20/12 (2006.01)A45D 20/10 (2006.01)A45D 20/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 202014730 18.09.2020
- Demande PCT
- PCT/GB2021/052278 03.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/058710 24.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
COULTON, Robert
Malmesbury Wiltshire SN16 0RP, GB
KEANE, Martin
Malmesbury Wiltshire SN16 0RP, GB
DABBS, Peter
Malmesbury Wiltshire SN16 0RP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.