SENSOR MIT LICHTLEITERANSCHLUSS
Brevet européen · EP4214522 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4214522
- Numéro de demande
- EP21806757
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2021
- Publié
- 26 juil. 2023
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 15/22 (2006.01)G01R 15/24 (2006.01)G01R 33/032 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020124516 21.09.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/081834 16.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/058625 24.03.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Inventeur
RÖNISCH, Arthur
58566 Kierspe, DE
JOSLOWSKI, Lukas
58644 Iserlohn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.