AEROPHONINSTRUMENT MIT LUFTGEFÜLLTEM OBJEKT

Brevet européen · EP4214699 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4214699
Numéro de demande
EP21867989
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2021
Publié
26 juil. 2023
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G10D 9/00 (2020.01)
G09B 15/04 (2006.01)
G10D 7/00 (2006.01)
G10D 9/02 (2020.01)
Priorité
US 202063079896 P 17.09.2020
Demande PCT
PCT/CA2021/051293 16.09.2021
Publication PCT
WO2022/056635 24.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

Orb Music Inc.

1467 Highway 7A, Bethany, ON L0A 1A0, CA

Inventeur

BAGATAVICIUS, Adam Jason

Bethany, Ontario L0A 1A0, CA

MACDONALD, Jamus Adrian

Point Roberts Washington, 98281, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.