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Brevet européen · EP4215753 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4215753
- Numéro de demande
- EP21869004
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2021
- Publié
- 26 juil. 2023
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F04D 13/06 (2006.01)A61M 60/221 (2021.01)A61M 60/38 (2021.01)F04D 29/22 (2006.01)F04D 29/42 (2006.01)F04D 29/041 (2006.01)A61M 60/109 (2021.01)A61M 60/232 (2021.01)A61M 60/419 (2021.01)A61M 60/824 (2021.01)F04D 29/16 (2006.01)F04D 13/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020155132 16.09.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/026238 13.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/059317 24.03.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
MIYAMURA, Taiki
Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8652, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.