WÄRMEROHR-WÄRMETAUSCHER
Brevet européen · EP4215859 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4215859
- Numéro de demande
- EP22877346
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2022
- Publié
- 26 juil. 2023
- Délivré
- 28 mai 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 7/00 (2006.01)F28D 15/02 (2006.01)
- Priorité
- KR 20210174762 08.12.2021
- Demande PCT
- PCT/KR2022/017312 07.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/106647 15.06.2023
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 9 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 28 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
Parties
Inventeur
LEE, Jungho
Sejong 30151, KR
KANG, Sukkyung
Suwon-si, Gyeonggi-do 16575, KR
DOH, Su-Yoon
Suwon-si, Gyeonggi-do 16530, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.