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Brevet européen · EP4216040 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4216040
Numéro de demande
EP21882536
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2021
Publié
26 juil. 2023
Délivré
19 mars 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/01 (2006.01)
G06F 3/03 (2006.01)
G06F 3/0346 (2013.01)
G06F 3/0354 (2013.01)
G06F 3/04815 (2022.01)
G06F 3/04845 (2022.01)
G06F 3/038 (2013.01)
Priorité
JP 2020178397 23.10.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/036458 01.10.2021
Publication PCT
WO2022/085395 28.04.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 28 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

  3. 19 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

Parties

Titulaire

Wacom Co., Ltd.

2-510-1 Toyonodai, Kazo-shi, Saitama 349-1148, JP

Inventeur

FUJIOKA Hiroshi

Kazo-shi Saitama 349-1148, JP

KIKUCHI Ryoichi

Kazo-shi Saitama 349-1148, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.