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Brevet européen · EP4217226 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4217226
- Numéro de demande
- EP21773491
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2021
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 7 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B60L 53/16 (2019.01)B60L 53/30 (2019.01)B65G 1/04 (2006.01)B60L 53/35 (2019.01)
- Priorité
- NO 20201054 28.09.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/074340 03.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/063545 31.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Inventeur
AUSTRHEIM, Trond
5590 Etne, NO
GJERDEVIK, Øystein
5574 Skjold, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.