FLUGZEUGFLÜGEL MIT HINTERKANTENBEREICH
Brevet européen · EP4217271 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4217271
- Numéro de demande
- EP21794212
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2021
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 28 août 2024
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64C 21/02 (2006.01)B64C 21/08 (2023.01)B64D 33/00 (2006.01)B64C 3/26 (2006.01)B64C 3/48 (2006.01)B64C 9/16 (2006.01)
- Priorité
- NL 2026520 23.09.2020
- Demande PCT
- PCT/NL2021/050561 16.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/066001 31.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Inventeur
LUESUTTHIVIBOON, Salil
2600 AA Delft, NL
AVALLONE, Francesco
2600 AA Delft, NL
CASALINO, Damiano
2600 AA Delft, NL
RAGNI, Daniele
2600 AA Delft, NL
FALCAO LOUREIRO RÊGO, Leandro
2600 AA Delft, NL
VAN DER ZWAAG, Sybrand
2600 AA Delft, NL
SNELLEN, Mirjam
2600 AA Delft, NL
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.