MOTOR-PUMPE-EINHEIT

Brevet européen · EP4217610 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4217610
Numéro de demande
EP21777232
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2021
Publié
2 août 2023
Délivré
28 févr. 2024
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 2/08 (2006.01)
F04C 3/08 (2006.01)
Priorité
DE 102020124825 23.09.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/074761 09.09.2021
Publication PCT
WO2022/063585 31.03.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 28 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

Parties

Inventeur

PETRIC , Klemen

5280 Idrija, SI

MUNIH, Jernej

1370 Logatec, SI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.